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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nalco France
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SURFASEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURFASEPT
Nalco France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1678905
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/03/2020

Présentation de la marque SURFASEPT

Déposée le 21 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nalco France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SURFASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nalco France domicilié(e) 5 rue Rosa Bonheur - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque SURFASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURFASEPT est expirée depuis le 21 mars 2020.

Nalco France a également déposé les autres marques suivantes : BACTOLYSE , GILTAMINE , GILTAZINE , AQUAGIL , GILTACIDE , STAKOS , DISPERSALL


Nalco France, Société par actions simplifiée - 5 rue Rosa Bonheur - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 414946681


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489189 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167353 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 3 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203441 - Publication au BOPI 1996-07-03

Inscription le 13 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°298731 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 29 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296239 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 20 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297217 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 10 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298564 - Publication au BOPI 2000-04-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2424968 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Produits chimiques destinés à l'industrie sauf détergents, savons ou additifs destinés à la préparation ou la fabrication de détergents ou savons, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquide);engrais pour les terres (naturels ou artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles; bougies, veilleuses et mèches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.